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Actualité  >>  Projet d'Etablissement


TELETRAVAIL

3 mai 2016 - réunion sur le télétravail - le compte-rendu / Guide DGAFP sur le télétravail
formulaire télétravail / projet note de service télétravail / avenant télétravail / décision télétravail


REORGANISATION DES DT

Arrêté du 6 avril 2017 - mesures d'accompagnement - télécharger

Ces mesures ne concernent que les mobilités de 2017, puisque l’arrêté précise en son article 2 qu’elles seront supprimées à compter du 1er janvier 2018.


Réorganisation des DT - réunion du 26 avril 2016 - télécharger
Calendrier de mise en oeuvre de la réorganisation - télécharger - télécharger

Rapport implantation territoriale des DT - télécharger
Message intersyndical - suspension des négociations - télécharger
Projet de réorganisation des DT - de 9 à 6- télécharger
Déclaration SNPA-SNTF FO sur la réorganisation des DT - télécharger

 
PROJET D'ETABLISSEMENT
Le projet d'Etablissement dans sa version définitive
Petit rappel : le SNPA ONF FO a voté contre ce projet d'établissement


Réunion de négociations du Projet d'Etablissement PDE - 27 avril 2016 - télécharger
Réunion Projet d'Etablissement du 27 janvier 2016 - télécharger
Négociations 13 janvier 2016 - télécharger
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